Mentions légales

Éditeur du site

Le site benoitbruneleau.com est édité par :

Propriété intellectuelle

Contenus du site

Le site benoitbruneleau.com et l’ensemble de son contenu (textes, photographies, vidéos, graphismes, charte graphique, logo, structure du site, base de données) sont la propriété exclusive de Benoît Bruneleau et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.

Conformément à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, seules les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste, ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration, sont autorisées.

Toute représentation, reproduction, modification, adaptation, traduction ou diffusion totale ou partielle du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Benoît Bruneleau. Toute infraction expose son auteur à des poursuites judiciaires et aux sanctions prévues notamment aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Photographies

L’ensemble des photographies présentes sur le site sont la création originale de Benoît Bruneleau et sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction, téléchargement, modification ou diffusion d’une ou plusieurs photographies sans autorisation écrite est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’utilisation d’une photographie (presse, partage, publication, achat de tirage), merci de prendre contact à contact@benoitbruneleau.com.

Marques

Les marques citées sur ce site (Mariages.net, Google, Instagram, OVH, Kadence, etc.) sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Cookies et traceurs

Le site benoitbruneleau.com utilise des cookies et traceurs pour assurer son bon fonctionnement et mesurer son audience. Conformément aux recommandations de la CNIL et au RGPD, votre consentement explicite est requis avant le dépôt de tout cookie non strictement nécessaire au fonctionnement du site.

Une bannière de gestion des cookies vous est présentée à votre première visite, vous permettant d’accepter, refuser ou personnaliser votre consentement. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien « Gérer les cookies » présent en pied de page.

Pour le détail des cookies utilisés, leur durée de vie et leur finalité, consultez ma Politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Benoît Bruneleau s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site benoitbruneleau.com. Toutefois, malgré tout le soin apporté à leur élaboration, les informations contenues peuvent comporter des inexactitudes, omissions ou lacunes.

Benoît Bruneleau ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation des informations qui y sont publiées.

Liens externes

Le site benoitbruneleau.com peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Benoît Bruneleau n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable des informations qu’ils diffusent ni du traitement qu’ils peuvent faire des données personnelles des visiteurs. La consultation de ces sites se fait sous votre seule responsabilité.

Disponibilité du site

Benoît Bruneleau s’efforce de maintenir l’accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable en cas de maintenance technique, de panne ou d’incident affectant l’accessibilité du site.

Crédits